Licence AS (Autorisation Secondaire)
Cette nouvelle licence facilite l'engagement
de vos équipes U20 dans deux clubs...
Article 39
La Licence AS (Autorisation Secondaire)
La licence AS, délivrée dans les conditions du présent article permet qu’un sportif (ve) puisse à la fois évoluer au sein de son groupement sportif d’origine(Club Principal) et au sein d’une équipe d’une catégorie d’âge et d’un niveau de pratique déterminés (équipe d’accueil). Cette Autorisation Secondaire de pratiquer le Basket-Ball en compétition, variété de licence C, est toujours spéciale et ne peut être délivrée que dans les cas suivants :
Licence AS : championnat U20
- Etre âgé de moins de 20 ans au 1er janvier de la saison sportive en cours ;
- Etre titulaire d’une licence C ou C1 auprès du Club Principal ;
- Le Club Principal ne doit pas posséder d’équipe Juniors engagées OU qualifiée pour un championnat Juniors Ou une compétition de niveau égal ou supérieur à celui ou opère l’équipe d’Accueil ;
- Une équipe d’Accueil ne pourra bénéficier au maximum, lors de la saison sportive, que de 4 licences AS ;
- La date limite de la délivrance de la licence AS pour le championnat juniors est fixée au 30 novembre de la saison sportive.
Procédure de délivrance :
La demande de licence AS U20 devra être formulée sur un imprimé spécial prévu à cet effet. Cette demande sera accompagnée des droits financiers correspondants. Elle sera adressée à la commission de Qualifications du Comité Départemental.
La licence AS est valable jusqu’au terme de la saison sportive, et son titulaire pourra, si les conditions règlementaire le permettent, obtenir une nouvelle licence AS la saison sportive suivante pour la même association ou société sportive ou tout autre association ou société sportive.
Règles de participation Championnat jeunes
Type de licences autorisées (nombre maximum)
- Licence C, C1, C2, ou T = 5
- Licence AS = 4
- Licence C = 10
Nota-bene : Les licences C1 et C2 ou T ne sont pas cumulatives, mais Alternatives. Le total de l’ensemble de ces licences sur la feuille de marque ne devra, en tout état de cause dépasser le nombre de TROIS en championnat senior et CINQ en championnat jeune.
Article 40
Participation avec deux groupements sportifs différents. Un joueur ne peut, lors de la même saison sportive, participer avec plusieurs groupements sportifs différent à la même épreuve sportive telle que définie à l’article 404 du règlement FFBB sauf les titulaires d’une licence AS.
Télécharger le formulaire de demande de licence.