Documents Administratifs

Nous vous invitons à télécharger ces documents (au format PDF)

 

Documents Administratifs

Calendrier général 2021-2022

Mesures d’accompagnement dans le contexte du COVID-19 (DIRECCTE) 

 

Licences

Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.

Certificat médical et surclassement 2021/2022
      Questionnaire de santé pour les MINEURS
      Questionnaire de santé pour les MAJEURS

Demande de licence après 2 ans d'extension T 2021/2022

Formulaire de demande de licence 2021/2022 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Formulaire Démission/Mutation 2020/2021 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence (pour un/e joueur/euse précédemment licencié à l'étranger) 2020/2021

Demande de lettre de sortie de territoire 2020/2021

Pour les demandes d'Autorisation Secondaire Territoire AST et d'extension T via FBI  >> Voir la procédure d'accompagnement

 

* Personnes non éligibles à la e-licence : personne de nationalité étrangère, personne n'ayant pas d'adresse mail

Commission Qualifications 

Demande de mixité 2021/2022

Note fédérale (intégration photos sur FBI)

Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)

Règle sur les activités 

Tableau de surclassement (2021/2022)
 
     Certificat d'aptitude au surclassement
 
     Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel

Dossier d'entente jeune D1 2021/2022

Dossier d'entente jeune D2/D3 2021/2022

Dossier d'entente Senior 2021/2022

 

Commission des Officiels

Guide Club - Charte des Officiels

 

Commission Discipline

Fiche de signalement des rencontres à risque

Fiche de signalement des rassemblements sportifs

Fiche de signalement des incidents

 

Commission Technique

Convention Club Employeur

Carnet de bord Employeur

 

Commission des Compétitions

Fiches inscriptions AR-D1

Échéancier 2021-2022

Feuille de match 

 

Commission Vivre Ensemble

Dossier d'homologation 3X3

 

Documents divers

Déclaration d'accident

Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) 

Formation des dirigeants de la FFBB

 

Vous ne trouvez pas votre document ? N'hésitez pas à nous Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.